LES CHARMES

BRISSON Michel Victor

Présentation de la marque LES CHARMES

Déposée le 4 novembre 1977 par BRISSON Michel Victor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Villefranche S/Saône), la marque française « LES CHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRISSON Michel Victor domicilié(e) Chemin des Romains 69910 VILLIE MORGON - France.

La marque LES CHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES CHARMES est expirée depuis le 4 novembre 1987.

BRISSON Michel Victor a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES PILLETS VILLIE MORGON RHONE